Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PINEAU
SOCIETE A. HARDY & Co (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1435081
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/03/1995

Présentation de la marque FLEUR DE PINEAU

Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FLEUR DE PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY & Co domicilié(e) 142, rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC. - France.

La marque FLEUR DE PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PINEAU est expirée depuis le 4 mars 1995.

SOCIETE A. HARDY & Co a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHEANDREY , Pierre DEVANT , MONSEIGNEUR , CERES , ETENDARD , DUC DE LANCENAC , BEAUFORT , TOURNELL C , NAPOLEON VILIERS C , BEAUMARCHAIS


SOCIETE A. HARDY & Co (Société Anonyme) - 142, rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Vin d'appellation d'origine PINEAU